Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).
Octroi de la ville de Bouxwiller (1806-1913). Exemplaires d’octroi de nombreuses villes d’Alsace-Lorraine, entre autres Thann, Mulhouse, Lauterbourg, Wissembourg, Metz, Sarre-Union, Phalsbourg, etc. (1884-1898).
Biens communaux : location (1795-1847), état général (1816-1839), partage (1820-1833), litiges entre la commune et les locataires pour usurpation de titre de Propriété (1833-1909).
Contribution foncière : états et journaux des communaux partagés, loués et vendus (1810, 1813-1816), registres de perception sur les communaux Partagés (1820-1826).
Location des biens communaux
Location des biens communaux, 1791-1820.
Registre des biens communaux loués de la ville de Bouxwiller.
Sommier des rétributions pour les communaux Partagés.
Journal des recettes des rétributions dues pour les communaux partagés. Contribution foncière des communaux partagés et loués.
Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires
Vignes im Grossen Berg
Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires. Vignes im Grossen Berg, An XII-1831.
Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires. Vignes de la Reith.
Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires. Vignes du Bastberg (1809-1857), du Kalsberg (1809-1876) et taupiers (1839-1850).
Vente de terrains communaux (1806-1909). Deux plans d’un canton Auf der Leimengrub (1819). Plan d’un terrain Auf Mothern Strass (1822). Plan d’un terrain près du passage de l’Oberthor avec indication de l’ancien corps de garde (1837). Vente de terrains communaux (1923-1926).
Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).
Deux plans de terrains Am Griesbacher Weyer (1826). Plan de deux jardins dans la commune de Bouxwiller (1827). Procès-verbal d’expertise dans l’échange de terrains privés contre le moulin dit Scheermühle appartenant à la commune (1842). Plan de deux terrains Am Hirschgraben (1818). Plan du moulin dit Scheermühle (s. d.). Rétrocession du droit de diriger l’eau du ruisseau d...
Affaires forestières
Litige avec la fabrique protestante de Bouxwiller au sujet de la délimitation des bois communaux (1833), autorisation de couper des branches pour la Fête-Dieu (1841), aménagement des forêts communales (1805-1856), reboisement (1817-1919), augmentation des recettes provenant de la coupe et de la vente du bois (1826-1868), écorcement de la coupe dans le bois dit Reyerwald (1838), ventes et adjudications d’écorces (1872-1897).
Vente de bois des forêts communales (1807-1846), vente de fagots (1835-1838), autorisation de coupes extraordinaires ou d’élagage (1838-1869), location de terrains défrichés (1834-1840), bois dit Reyerwald (délimitation, plan à main levée, 1842 ; locations de terrains défrichés, 1817-1876 ; vente de bois, 1818-1839) ; procès-verbal de visite des lieux, 1874.
Bois dit Pfaffenberg : reboisement, locations de terrains défrichés, vente de bois (1806-1837) ; bois dit Oberholtz : délimitations, aménagement, plan (1835-1857) ; vente de bois et de fagots (1818-1838) ; locations de terrains défrichés (1824-1841) ; droit de parcours, reboisement (1834-1840) ; coupe d’éclaircie, autorisation d’extraction de terre Végétale (1847-1877).
Coupe de bois.
Vente de terrains au tuilier F. Staat de Bouxwiller (plan) (1896). Création d’un syndicat pour le drainage de certaines parties du ban de Bouxwiller (1887-1888). Achats et ventes de terrains en vue d’alignement (1799-1838). Réparations du fossé près du corps de garde de la ville (plan) (1812). Construction des égouts de la ville (deux plans à main Levée) (1833-1885).
Restauration de l’hôtel de ville de Bouxwiller (1909-1910). Construction du tribunal de Bouxwiller (1899-1905). Aménagement de l’école primaire de Bouxwiller (4 Plans) (1818-1822). Aménagement de l’ancienne halle aux blés (1860-1899). Achats, ventes et réparations des biens communaux (1812-1914).
Société aux mines de Bouxwiller (concession du terrain au canton dit la Reith, statuts, bilan, plan, testament de Charles Henri Shattenmann) (1822-1907). Moulin de la Scheermühle (2 plans) (1810-1906).
Reconstruction du lycée de Bouxwiller.
Bureau de bienfaisance
Registres des délibérations du bureau de bienfaisance, 1800-1901.
Comptes du bureau de bienfaisance, (1871-1879, 1916-1936). Administration du bureau de bienfaisance (1880-1915). Dons et legs au bureau de bienfaisance (1811-1910). Demandes d’allocations militaires (1902-1916).
Lycée de Bouxwiller
Registres des délibérations du bureau de l’administration du lycée de Bouxwiller
Registres des délibérations du bureau de l’administration du lycée de Bouxwiller, 1810-1828.
Registres de correspondance du bureau d’administration du lycée de Bouxwiller
Registres de correspondance du bureau d’administration du lycée de Bouxwiller, 1810-1820.
Registre de transcription des pièces adressées au bureau d’administration du lycée.
Conventions et règlement des écoles de Bouxwiller (1828-1872). Historique du lycée de Bouxwiller (1882). Acquisition du presbytère catholique (1829). Achat du château par la commune (1804-1806). Vente de bâtiments communaux (1805-1907). Restauration et construction des bâtiments communaux (1867-1905).
Hôpital de Bouxwiller