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Affaires forestières -

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Dates1805-1919

Niveaufile

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Bouxwiller
    - Période contemporaine

Niveaux inférieurs

8 E 61 /205 - Répartition du bois coupé (1875), contrats de coupe de bois (1886-1887, 1889-1899, 1901- 903, 1905-1910, 1916-1917), procès-verbaux de vente de bois dans les forêts domaniales de Bouxwiller (1872-1877, 1879-1881).
8 E 61 /206 - Procès-verbaux de vente de bois dans les forêts domaniales (1872-1877, 1879-1881).
8 E 61 /207 - Droits de passage et parcours dans les forêts domaniales (1821-1847, 1875-1880), défrichements (1820-1880), délits forestiers (1820-1838, 1870-1873), procès-verbaux d’adjudication au rabais des coupes domaniales (1843-1844), vente de bois dans les forêts domaniales (1903), adjudication de bois (1820, 1852, 1896), procès-verbal d’adjudication de coupes communales (1867).
8 E 61 /208 - Statuts de la fédération des communes propriétaires de forêts avec plan de carrière des grades forestiers rémunérés par les communes (1905).
8 E 61 /209 - Actes de notification des cantons défensables (1837-1845, 1847, 1849), procès-verbaux d’adjudication de menus marchés (1836-1837, 1840-1841, 1851), état des revenus des forêts communales (1831-1840), état des produits accessoires (1836, 1839-1840).
8 E 61 /210 - Personnel de l’administration des forêts et Bauer (nominations, salaires, révocations, retraites), gardes-forestiers Einseln, Weibel, Bodemer (1831-1919), refus de la municipalité de livrer du bois à l’armée (1841), organisation du service des adjudications (1843), travaux forestiers, salaires des bûcherons (1873-1885), fête du Forstverein Elsass-Lothringen (mai 1905), sectorisation de l’administration forestière entre Bouxwiller et Neuwiller (1874-1904).
8 E 61 /211 - Litige avec la fabrique protestante de Bouxwiller au sujet de la délimitation des bois communaux (1833), autorisation de couper des branches pour la Fête-Dieu (1841), aménagement des forêts communales (1805-1856), reboisement (1817-1919), augmentation des recettes provenant de la coupe et de la vente du bois (1826-1868), écorcement de la coupe dans le bois dit Reyerwald (1838), ventes et adjudications d’écorces (1872-1897).
8 E 61 /212 - Vente de bois des forêts communales (1807-1846), vente de fagots (1835-1838), autorisation de coupes extraordinaires ou d’élagage (1838-1869), location de terrains défrichés (1834-1840), bois dit Reyerwald (délimitation, plan à main levée, 1842 ; locations de terrains défrichés, 1817-1876 ; vente de bois, 1818-1839) ; procès-verbal de visite des lieux, 1874.
8 E 61 /213 - Bois dit Pfaffenberg : reboisement, locations de terrains défrichés, vente de bois (1806-1837) ; bois dit Oberholtz : délimitations, aménagement, plan (1835-1857) ; vente de bois et de fagots (1818-1838) ; locations de terrains défrichés (1824-1841) ; droit de parcours, reboisement (1834-1840) ; coupe d’éclaircie, autorisation d’extraction de terre Végétale (1847-1877).
8 E 61 /214/1 - Plan sommaire de l’Oberholtz (1840), plan de la forêt communale (1850), plan de la forêt Oberholtz (1852).
8 E 61 /214/2 - Plan sommaire de l’Oberholtz (1840), plan de la forêt communale (1850), plan de la forêt Oberholtz (1852).
8 E 61 /215 - Coupe de bois.