| Wasselonne | 1792-1914 | 7 E 62 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le fonds du notariat ancien de Marlenheim conservé sous la cote 6 E 24. L'étude est réunie à celle de Marlenheim en 1873. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Ignace Apprederis, en fonction de 1791 à...
| 1792-1872 | 7 E 62.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Strasbourg | 1792-1939 | 7 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IV Présentation de l'étudeLes actes des notaires Albert, Greiss, Schaaf, Schaeff et J.C. Roessel père sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg IV. Les notaires de l'étude ancienne et moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges ALBERT, en fonction de 1755 à 1794 ;
- Maître Jean Daniel Schaaf, en fonction de 1783 à 1794 ;<>
| 1792-1921 | 7 E 57.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Pfaffenhoffen PrésentationL'étude est créée en 1831 par le transfert de l'étude d'Ingwiller I. Le notariat ancien de Pfaffenhoffen contient les actes du greffe de l'ancien bailliage de ce nom, supprimé en 1791. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Pfaffenhoffen sont les suivants : - Maître Auguste Ott, en fonction de 1831 à 1853 ;
- Maî...
| 1831-1878 | 7 E 41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |