| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Truchtersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Emmanuel Brosius, en fonction de 1804 à 1824. D'après ses actes, il aurait résidé à Schnersheim entre 1816 et 1824 ;
- Maître Jacques Wilhelm, en fonction d...
| 1804-1909 | 7 E 59 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé I Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 43. Elle est réunie à Villé II en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Fanger, en fonction de 1792 à 1807 ;
- Maître Louis Jean Baptists Obe...
| 1792-1872 | 7 E 60.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Georges Weber, en fonction de 1804 à 1816 ;
- Maître François Antoine Weber, en fonction de septembre 1816 à mars 1843 ;
- Maître Georges Bauer, en fonct...
| 1804-1904 | 7 E 60.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Seltz Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1802. Une étude ancienne existe à Seltz, dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 39. Elle est sinistrée et dispersée en 1793. Les actes concernant le canton de Seltz passés entre décembre 1793 à novembre 1802 sont à rechercher dans le notariat moderne de Lauterbourg, sous la cote 7 E 24. Les no... | 1792-1918 | 7 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Soultz-sous-Forêts | 1795-1899 | 7 E 56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1795. Elle fait suite à l'étude ancienne de Soultz I dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 40 et qui comprend également les actes du tabellionnage de Cleebourg, sinistré en 1793. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts I sont les suivants : | 1795-1899 | 7 E 56.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809. Elle est réunie à l'étude de Hatten en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts II sont les suivants : - Maître François Hemberger, en fonction de 1809 à 1819 ;
- Maître Chrétien Frédéric Pétri père, en fonction de juillet 1819 à décmebre 1856 ;
...
| 1809-1885 | 7 E 56.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg X Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
- Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...
| 1792-1939 | 7 E 57.10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIII Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg XIV, qui conserve les actes du notaire Bremsinger antérieurs à 1792. Elle est réunie à Strasbourg IX en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1870 sont les suivants : - Maître André Bremsinger, en fonction de 1786 à 1811 ;
- Ma...
| 1792-1873 | 7 E 57.13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim II Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim II sous la cote 6 E 26.2. Il s'agit des actes des anciens greffes du bailliage et de la ville de Molsheim. Seul un document est postérieur à 1889. Il s'agit d'un répertoire alphabétique couvrant la période 1833-1899 et produit par Maître Ernest Marie Joseph Fuchs (7 E 29.2/213). Les notaires suc... | 1792-1899 | 7 E 29.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |