| Niedernai Présentation de l'étudeL'étude fait suite au notariat royal de Niedernai, dont les actes sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude de Niedernai est supprimée en 1873. Les notaires titulaires de l'office entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître Laurent Riester, en fonction d'avril 1791 à octobre 1797 ;
| 1792-1873 | 7 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Oberbronn Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Oberbronn sous la cote 6 E 29. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Charles Antoine Demeuré, en fonction de 1784 à 1793 ;
- Maître Jean Charles Coulmann, en fonction d'octobre 1793 à octobre 1822 ;
- Maître...
| 1792-1900 | 7 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Obernai | 1792-1873 | 7 E 37 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude est supprimée en 1873. Les notaires occupant la charge entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Hartmann Eggs, en fonction de janvier 1792 à juillet 1813 ;
- Maître Joseph G. François Eggs, en fonctio...
| 1792-1873 | 7 E 37.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
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| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drusenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller I (1761-1789), uniquement constituée d'actes concernant le notariat de Drusenheim (ancien baillage d'Offendorf). Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drusenheim sont les suivants : - Maître Louis Augustin Petin, greffier-notaire, en fonc...
| 1792-1872 | 7 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Epfig Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Epfig sous la cote 6 E 12. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Epfig sont les suivants : - Maître Laurent Rieffel, en fonction de 1791 à 1812 ;
- Maître Georges Louis Kauffeiben, en fonction de septembre 1812 à juin 1824 ;
- Maître ...
| 1792-1892 | 7 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Erstein | 1792-1910 | 7 E 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |