| Etude notariale moderne de Bouxwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1792-1895 | 7 E 8.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederbronn Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1820, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Ignace Félix Demeuré, en fonction de février 1820 à février 1853 ;
- Maître Laurent Heintz, en fonction de 1853 à 1862 ;
- Maître Frédéric Henri Kléber, en fonctio...
| 1820-1892 | 7 E 33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Minutes, 14 juin 1862-18 avril 1864 Notaire ayant exercé durant la période 1862-1864 ; pas de répertoires conservés | 1862-1864 | 7 E 33 /51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Niedernai Présentation de l'étudeL'étude fait suite au notariat royal de Niedernai, dont les actes sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude de Niedernai est supprimée en 1873. Les notaires titulaires de l'office entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître Laurent Riester, en fonction d'avril 1791 à octobre 1797 ;
| 1792-1873 | 7 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Oberbronn Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Oberbronn sous la cote 6 E 29. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Charles Antoine Demeuré, en fonction de 1784 à 1793 ;
- Maître Jean Charles Coulmann, en fonction d'octobre 1793 à octobre 1822 ;
- Maître...
| 1792-1900 | 7 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Obernai | 1792-1873 | 7 E 37 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude est supprimée en 1873. Les notaires occupant la charge entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Hartmann Eggs, en fonction de janvier 1792 à juillet 1813 ;
- Maître Joseph G. François Eggs, en fonctio...
| 1792-1873 | 7 E 37.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
...
| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Diemeringen Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Drulingen, Diemeringen n'ayant été qu'une résidence temporaire du notariat de Drulingen. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Diemeringen sont les suivants : - Maître Louis Hoppé, en fonction de février 1803 à avril 1807 ;
- Maître Jean Jac...
| 1803-1823 | 7 E 13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drulingen | 1814-1850 | 7 E 14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Drulingen II Présentation de l'étudeL'étude a été créée en 1804, les actes antérieurs sont donc inexistants. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drulingen II sont les suivants : - Maître Gabriel Michel Morel, en fonction de 1804 à 1813 ;
- Maître Charles Xavier Morel, en fonction de 1823 à 1837 ;
- Maître Jean André Koch, en...
| 1804-1850 | 7 E 14.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drusenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller I (1761-1789), uniquement constituée d'actes concernant le notariat de Drusenheim (ancien baillage d'Offendorf). Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drusenheim sont les suivants : - Maître Louis Augustin Petin, greffier-notaire, en fonc...
| 1792-1872 | 7 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Epfig Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Epfig sous la cote 6 E 12. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Epfig sont les suivants : - Maître Laurent Rieffel, en fonction de 1791 à 1812 ;
- Maître Georges Louis Kauffeiben, en fonction de septembre 1812 à juin 1824 ;
- Maître ...
| 1792-1892 | 7 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Erstein | 1792-1910 | 7 E 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Brumath I sont les suivants : - Maître François Romain Hermman, en fonction de 1770 à 1793 ;
- Maître Georges Frédéric Coulamann, en fonction d'avril 1794 à octobre 1810 ;
| 1792-1872 | 7 E 9.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
...
| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischwiller | 1792-1911 | 7 E 5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller I Présentation de l'étudeL'étude ancienne de Bischwiller I ne conserve que les actes concernant la commune de Drusenheim. Les actes de l'étude moderne de Bischwiller I sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller II, créée au XVIè siècle. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischwiller I sont les suivants : | 1792-1911 | 7 E 5.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Châtenois Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Châtenois sous la cote 6 E 9. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Châtenois sont les suivants : - Maître François Antoine Wolbert, en fonction de 1760 à 1806 ;
- Maître Félix Sigisbert Bosch, en fonction de 1794 à 1802. Commis-greffier de ...
| 1792-1850 | 7 E 10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dambach-la-Ville Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Dambach-la-Ville sous la cote 6 E 10. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dambach-la-Ville sont les suivants : - Maître François Joseph Schaeffer, en fonction de 1747 à février 1801 ;
- Maître François Antoine Schaeffer, en fonction de 18...
| 1792-1874 | 7 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg V Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg V, qui conserve les actes des notaires Faller et Jean Frédéric Grimm. Elle est réunie à l'étude de Strasbourg VII en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1870 sont les suivants : - Maître François Mathias Faller, en fonction de 1785 à ...
| 1792-1850 | 7 E 57.5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VI Présentation du contenuL'étude moderne succède à l'étude ancienne de Strasbourg VI, qui conserve les actes de Maître Laquiante antérieurs à 1792. L'étude est réunie à Strasbourg IX en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Marie Laquiante, en fonction de 1780 à 1807 ;
- Maîtr...
| 1792-1872 | 7 E 57.6 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VII Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg VII, qui conserve les actes produits par Maitre Jean Daniel Stroeber antérieurement à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maitre Jean Daniel Stoeber, en fonction de 1776 à 1811 ;
- Maitre Chrétien Théophile Stoeber, e...
| 1792-1850 | 7 E 57.7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VIII Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne de Strasbourg VIII, qui conserve les actes des notaires Hess, Schatz, et Fettig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges Roessel fils, en fonction de décembre 1810 à novembre 1823 ;
- Maître Louis Léopold Gu...
| 1810-1923 | 7 E 57.8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IX Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg IX, qui conserve les actes de Maître Chrétien Geoffroy Bossenius antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Rodolphe Dinckel, en fonction de 1795 à 1800 ;
- Maître Henri Grimm, en fonction de 1798 à ...Accès au document
| 1792-1905 | 7 E 57.9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIV Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1792. Les actes du notaire Félix Caspar Lex antérieurs à 1792 sont conservé dans le notariat ancien de Schiltigheim sous la cote 6 E 37. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Félix Caspar Lex, en fonction de 1792 à 1818 ;
- Maître Félix Joseph Le...
| 1792-1899 | 7 E 57.14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XV Présentation de l'étudeLes actes anciens du notaire Lung sont à chercher dans l'étude ancienne de Strasbourg XII, ceux du notaire Antoine Lacombe sont conservés dans le notariat ancien de Strasbourg I. L'étude est réunie à Strasbourg VIII en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1872 sont les suivants : | 1792-1872 | 7 E 57.15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Truchtersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Emmanuel Brosius, en fonction de 1804 à 1824. D'après ses actes, il aurait résidé à Schnersheim entre 1816 et 1824 ;
- Maître Jacques Wilhelm, en fonction d...
| 1804-1909 | 7 E 59 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé I Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 43. Elle est réunie à Villé II en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Fanger, en fonction de 1792 à 1807 ;
- Maître Louis Jean Baptists Obe...
| 1792-1872 | 7 E 60.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |