Section A. Etat de classement des propriétés non bâties et bâties.
Mutations des propriétés.
Mutations.
Notes préparatoires, barêmes, nouveaux contribuables (1813). Revenus net des prés, vignes et terre ; rôle sommaire de 1817, extraits de matrice, état divers, notes préparatoires mandements généraux, mutations, 1813-1819.
Matrices générales des quatre contributions directes.
Contributions : biens nationaux, distillation, circulaires, correspondances, états des rôles partiels, notes, recensement des portes et fenêtres.
Octroi (1807-1866). Télégraphe (1867-1875). Poids et mesures (1806-1823).
Tableaux annuels des conscrits.
Conscription : instructions, listes partielles, correspondance, enrôlements volontaires, légion départementale. Affaires diverses : feuilles de route, solde, armes à feu, fournitures, relevés de services, notifications, communiqués de guerre.
Réquisitions militaires, approvisionnement des places fortes assiégées et des troupes d'occupation.
Logement et chauffage des troupes, notamment d'occupations
Réquisitions, charges et dommages de guerre.