Registres des délibérations.
Registres des délibérations, pluviôse an II-septembre 1825
Le registre contient également l'enregistrement des lois et décrets de 1793 à 1829.
Registres des délibérations, mai 1828-janvier 1841.
Registres des délibérations, avril 1838-juin 1844.
Registres des délibérations, septembre 1844-juin 1866.
Registres des délibérations, juillet 1866-juillet 1894.