Analyse

Le registre contient également l'enregistrement des lois et décrets de 1793 à 1829.

Cote8 E 200 /17

Datesan II-1825

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de HIRSCHLAND

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Hirschland
      • Registres des délibérations.