Actes constitutifs et politiques de la commune
Privilèges accordés à la ville de Rosheim par les rois des Romains Venceslas, Frédéric IV, Maximilien 1er, par les empereurs Charles IV, Frédéric IV, Charles-Quint, Ferdinand 1er, Rodolphe II, Ferdinand III, par le roi de France Louis XIV, protecteur de la Décapole. Enregistrement des lettres patentes du roi accordant au magistrat de Rosheim et d'Obernai l'autorisation de juger en dernier ressort jusqu'à concurrence de 100 livres. 12 p. parchemin, 5 p. papier (en déficit).
Impôts et comptabilité
Cultes, instruction, assistance publique
Documents divers
Biens à rente de la famille Holtzapfel. 10 p. papier.
Titres relatifs au moulin Hohenrad. 2 p. papier, 4 parchemins.