Neuwiller-les-Saverne
Impôts et comptabilité
1774-1807 ; 28 cahiers.
Justice, procédure, police
Archives depuis 1789
Lois et actes du pouvoir central
Administration générale de la commune
Délibérations du Conseil municipal.
1793-1812.
1788-1817.
Etat civil
Publications de mariages.
An V-1836.
Correspondance relative aux mariages.
1792-1818.
Contributions et rapports avec l'administration financière
Matrices des rôles.
1798-1818.
Patentes.
1791-1810.
1791-1828.
Instructions, correspondances.
Mandements de répartition des contributions.
Patentes des juifs.
Affaires militaires
Recensements.
Tableaux de recensement.
1793-1818 ; 32 pièces.
Réquisitions.
1793-1814.
Garde nationale.
Listes de recensement des hommes susceptibles de servir dans la Garde nationale.
Listes des hommes de la Garde nationale.
Finances de la commune
Comptes administratifs.
1790-1821.
Recettes et dépenses
Recettes
Comptabilité : pièces justificatives.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Baux et contrats.
1790-1809.
Cultes catholique, protestant et israélite
Copies de documents, correspondance.
Police
Emigrations, passeports.