Mittelbergheim
Archives avant 1790
La cotation correspond au cadre de classement officiel des archives communales, maintenu lors du dépôt des documents aux Archives départementales.
Administration communale.
Archives depuis 1790
Conseil municipal.
Mai 1893-octobre 1919.
Janvier 1924-septembre 1940.
Actes soumis à l’enregistrement : registres.
Octobre 1901-mars 1936.
Arrêtés du maire, 1838-1854, 1933-1958.
Correspondance : registres d’enregistrement.
Décembre 1917-mai 1920.
Mai 1920-mars 1928.
Administration de la commune.
Instructions : correspondance officielle, circulaires.
1932-1941.
1942-1944.
Assurances.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Mittelbergheim.
Organisation : délibérations du Comité administratif, délibérations du Conseil municipal, rapports
Organisation : délibérations du comité administratif, délibérations du conseil municipal, rapports. Registre des délibérations.
Organisation : délibérations du comité administratif, délibérations du conseil municipal, rapports. Fonctionnement général : correspondance, notes.
Assurés : actes d’adhésion, registre de sortie, registres matricules.
Janvier 1887-août 1933.
Avril 1918-janvier 1934.
Actes d'adhésion.
Registres des valeurs.
Registre des recettes et dépenses.
Registre des sorties.
Registre des recettes.
Stempelbuch.
Rapports comptables, carnets des primes et cotisations (5 carnets).
Notes de comptes.
Autres sociétés d'assurance contre l'incendie : règlements, contrats, statuts, polices, avenants, correspondance.
Assurances de la commune pour les veilleurs de nuits et les sapeurs-pompiers : règlements, contrats, polices.
Etat civil