Notice Visionneuse Dates1849-1959NiveaufilePériodes1919-1945; Après 1945; 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMittelbergheimArchives depuis 1790Niveaux inférieursSociété d’assurance mutuelle contre l’incendie de Mittelbergheim.8 E 295 /4D16 - Autres sociétés d'assurance contre l'incendie : règlements, contrats, statuts, polices, avenants, correspondance.8 E 295 /4D17 - Assurances de la commune pour les veilleurs de nuits et les sapeurs-pompiers : règlements, contrats, polices.8 E 295 /4D18 - Utilisation d'un chemin dit Grassweg, contentieux entre les habitants des communes de Mittelbergheim et Saint-Pierre : pièces de procédure devant la justice de paix de Barr, le tribunal civil de Sélestat et la cour d'appel de Colmar, délibérations communales, arrêtés préfectoraux, correspondance, plans.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire