Notice Visionneuse Dates1849-1959NiveaufilePériodes1919-1945; après 1945; 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMittelbergheimArchives depuis 1790Niveaux inférieursSociété d’assurance mutuelle contre l’incendie de Mittelbergheim.8 E 295 /4D16 - Autres sociétés d'assurance contre l'incendie : règlements, contrats, statuts, polices, avenants, correspondance.8 E 295 /4D17 - Assurances de la commune pour les veilleurs de nuits et les sapeurs-pompiers : règlements, contrats, polices.8 E 295 /4D18 - Utilisation d'un chemin dit Grassweg, contentieux entre les habitants des communes de Mittelbergheim et Saint-Pierre : pièces de procédure devant la justice de paix de Barr, le tribunal civil de Sélestat et la cour d'appel de Colmar, délibérations communales, arrêtés préfectoraux, correspondance, plans.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Assurances. - - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire