Boersch
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Ancien Régime, Révolution et période moderne
Actes du pouvoir central
Dossier contenant les pièces suivantes
Administration communale.
Cahier contenant des règlements de police et d’hygiène publique, des accords administratifs, des nominations d'édiles, des baux de location et de vente de terrains et bâtiments communaux (1517-1548). Fragment d'un registre de délibérations portant sur le bail du poêle communal (Herrenstub), la nomination du maître de l'hôpital, les amendes forestières et la justice de paix (1663). Délibérations du conseil de ville ; à la fin : l'enregistrement des lettres patentes du roi (1667, 1765-1769, 1775, 1780, 1782-1783, 1788-1789). Gratification donnée à Laurent Barthmann, ancien bailli de la ville (1694). Election du Heimburger (1699). Nomination d'un gourmet-juré (1782). Réceptions de manants et bourgeois (1764-1780). Inventaire des archives (1698). Correspondance reçue de la ville de Rosheim au sujet d’une succession (1639).
Finances, impôts et comptabilité
Mandements de répartition d’impôts royaux, levée et livraison de ces impôts (1699-1789). Comptes des recettes et des dépenses des deniers royaux rendus par le receveur communal (1766-1789).
Rôles annuels de répartition du vingtième, impôt foncier perçu pour le roi sur les vignes, prés, bois de châtaigniers et les champs (voir une statistique globale et le tarif indiqués sur le rôle de 1758).
Rôles annuels de répartition du vingtième, impôt foncier perçu pour le roi sur les vignes, prés, bois de châtaigniers et les champs (voir une statistique globale et le tarif indiqués sur le rôle de 1758), 1758-1772.
Etats et déclarations des bourgeois de Boersch et Saint-Léonard, propriétaires de parcelles sur les bans de Boersch, Bischoffsheim, Obernai, Rosheim, pour servir à l’assiette du vingtième (1725-1771). Expertises des dégâts causés par les intempéries, dégrèvements d’impôts (1717-1768). Privilèges et exemption de certains impôts accordés aux ouvriers de la manufacture royale d'armes de Klingenthal (1730-1777).