Bilan de spoliation.
Seconde Guerre mondiale, engagement du personnel et repli de la société : notes sur l’évacuation du personnel et des bureaux, correspondance sur le personnel au front.
Bilan de spoliation : rapport, correspondance.
Rapatriement de la flotte rhénane, mission Brousse : documents comptables, correspondance.
Fonctionnement général du service : correspondance entrante et sortante.
Gardiennage et entretien de la flotte rhénane repliée : liste des bateaux, documents comptables, correspondance.
Police d’assurance des bateaux porteurs, chalands et remorqueurs : attestations.
Suivi administratif des bateaux Bône, Dunkerque, Marne et Safi : correspondance entrante et sortante.
Relations financières avec l’Office national de la navigation [ONN].
Relations financières avec l’ONN : documents comptables, correspondance.
Exploitation du chaland Marne, relations avec l’ONN au sujet de la régie : documents comptables, correspondance.
Réquisition par les Allemands de bateaux à Dunkerque : correspondance.
Remorquage de bateaux à Dunkerque : correspondance.
Il s’agit notamment des bateaux Chalampé, Colbert, D’Alembert, Haguenau, Loire, Mazarin, Munster et Richelieu.
Gestion de la flotte de Granville partiellement sabotée par les Allemands : correspondance.
Gestion de la flotte : note sur l’amélioration des voies navigables de Moselle, contrats de remorquage, tableau schématique représentant les zones françaises et américaines des ports, extraits de presse, documents comptables, correspondance.
« Mandat CGNR » : documentation sur la flotte française rhénane et sur l’historique du mandat.
En août 1945, une convention signée avec l’ONN autorise la CNGR à gérer pour l’ONN le regroupement et la remise en état de la flotte rhénane française. Cette mission s’appelle le « mandat CGNR ».
Journal des réparations demandées.
Législation sur les spoliations : extraits du Journal Officiel, notes.
Bilan du séquestre : comptabilité du gérant-commissaire, documents comptables sur la CNFR, l’ONN et la SRPF, correspondance.
Indemnités de dépossession : études, notes, correspondance.
Décrets des 16-17 août 1951.
Dédommagements versés par le Ministère des transports publics et des transports pour les chalands Boileau et Sénégal : documents comptables, correspondance.
Situation de la flotte après la Seconde Guerre mondiale : liste des bateaux, correspondance.
Stationnement des bateaux en gardiennage : correspondance.
Ces bateaux sont en attente de réparations au titre des dommages de guerre.
Reconstruction de la flotte rhénane : documents comptables, correspondance.
Evacuation de la flotte en 1939 : liste des bateaux évacués, correspondance.
Spoliation, requêtes présentée par les armements rhénans au ministère de la Reconstruction et des logements : comptes rendus de réunion, note au sujet de l’étude de M. Jacques Lucius sur les questions de spoliation, données chiffrées sur la flotte rhénane française, correspondance.
Concerne les entreprises CGNR, Comptoir rhénan de transports fluviaux, Le Rhin, Lloyd rhénan, Sanara, SFNR, Société franco-suisse de navigation.
Estimation des spoliations : correspondance.
Achèvement des travaux de réparation de la flotte rhénane : notes, correspondance.
Procès contre les spoliateurs : correspondance.
Recensement des dommages de guerre : correspondance.
Intervention de l’OBIP.