Altorf
Délibérations du conseil municipal, enregistrement d’actes municipaux et de délibérations de l’administration centrale du Département. (1791-1844).
Délibérations du conseil municipal et enregistrement d’actes municipaux. (1802-1838).
Délibérations du conseil municipal et enregistrement d’actes préfectoraux et Municipaux. (1806-1829).
Registres d’état civil : circulaires (1802-1862), inventaires des registres déposés au greffe du Tribunal civil de l’arrondissement de Strasbourg (1836), vérification de la tenue des registres (1836-1865) ; extraits d’état civil envoyés par d’autres communes : actes de naissance (à partir de 1767 ; 1803-1876), extraits d’actes de décès (à partir de 1757 ; 1809-1873).
Extraits mortuaires de militaires (1809-1870) ; mariage : consentement au mariage d’une fille de détenue (1886), bulletins de publications de mariage (1818-1875), certificats de publications de mariage envoyés par d’autres communes (1813-1875), certificats de contrats de mariage (1850-1861) ; expéditions de jugement portant inscriptions d’actes de naissance (1812-1820), légitimations d’enfants naturels (1851-1859).
Rôles des contributions foncières personnelles et mobilières (1792-1798) ; dégrèvements pour mauvaises récoltes (1822), cotes irrécouvrables (1840) ; mandements de répartition des contributions directes (1802-1839) ; contributions volontaires : commandement de payer (1802) ; plans cadastraux voir n° 36.
Conscription et levées supplémentaires d’hommes (1803-1813) ; conscrits réformés (1804-1806), enrôlements volontaires : circulaires préfectorales (1802-1807) ; extraits du registre matricule départemental (1824-1832) ; tirage au sort (1818-1831), enregistrement des ordres de route (1865-1867), réserve et armée territoriale : liste nominative (v. 1840), tableau de recensement de la garde nationale mobile (classe 1864-1866 ; 1868) ; justice militaire : condamnation de Ignace Nos, cuirassier au 9ème régiment (1834) ; manufacture royale d’armes de Mutzig : autorisation de mariage accordée à Fr.-Jos. Schôettel (1818) ; militaires décédés, voir n° 10 ; réquisitions (années 1793-1796) : pièces justificatives (1795-1798).
Garde nationale : organisation de la garde nationale : circulaires préfectorales (1805-1834) ; listes de recensement (v. 1813-v.1840) ; contrôle général du service ordinaire et de la réserve (avec index alphabétique), états des mutations (1832-1841).
Garde nationale : élections et nominations d’officiers et de sous-officiers : listes nominatives, procès-verbaux d’élections, brevets (1831-1837) ; prestation de serment (1831), conseil d’administration : membres démissionnaires (1833), liste nominative du conseil de discipline (1833) ; état des dépenses (1833-1841) ; armement et équipement (1813-1837).
Justice : nomination de greffier (1811) ; informations Judicaires (1851, 1855).
Elections, personnel communal : assemblées cantonales : listes électorales et procès-verbal d’élection (1806-1812) ; élections des membres du conseil général, des conseils d’arrondissement, du conseil municipal : listes électorales (1850-1862) ; élections communales : listes électorales (avec listes affichées en 1840 ; 1831-1843) ; révocations de Sébastien Spener, fils de Grégory Ermel, respectivement maire et adjoint de la commune, pour prévarications (1802-1813), démissions de membres du conseil municipal (1823 ; 1840) ; personnel communal : gardes champêtres : destitutions, nominations (1813, 1829).