Notice Visionneuse CoteH 917-922Dates1585-XVIIIe sièclePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé régulierOrdres religieux d'hommes.Abbayes bénédictines et cisterciennes.Abbaye de Marmoutier.Niveaux inférieursH 917-918 - Procédure entre l'abbaye et la famille de Hanau-Lichtenberg au sujet du droit de chasse.H 919 - Livre ou registre de copies de divers actes de procédure.H 920 - Litige devant l'Officialité de Strasbourg, entre la commune de Sarralbe d'une part, les abbayes de Marmoutier, Schuttern et Gengenbach d'autre part, au sujet du paiement des rentes de fondations.H 921 - Procédures de l'abbaye avec la famille de Linange-Dabo, pour affaires d'abornement et affaires forestières dans la marche de Marmoutier.H 922 - Extraits des registres du Conseil souverain d'Alsace ; questions de défrichement et d'impôts (Pfundzoll) ; questions de propriétés en litige.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Litiges et procédures. - H 917-922 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire