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Premier ensemble de pièces relatives à la procédure opposant l'évêque de Strasbourg et les Choiseul-Meuze aux communes usagères de Villé, Epfig, Dambach au sujet des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg. - G 2003

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CoteG 2003

DatesXVIIIe siècle

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Evêché de Strasbourg

Périodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Evêché de Strasbourg et chapitres
      - Evêché de Strasbourg.
        Eaux et forêts de l'évêché.
        Affaires et comptabilité forestières classées par forêts.
        Forêts de l'Ungersberg et du Hohwald.
        Procédure opposant l'évêque de Strasbourg et les Choiseul-Meuze aux communes usagères de Villé, Epfig, Dambach au sujet des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.