Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote GCoteG 1998-2006Dates1502-1789NiveauSous-série organiquePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Eaux et forêts de l'évêché.Affaires et comptabilité forestières classées par forêts.Niveaux inférieursG 1998 - Litige entre l'évêché et les usagers des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg concernant le cantonnement du Hohwald et de ses dépendances.G 1999 - Litige entre l'évêché et la famille de Choiseul-Meuze, représentant Mme de Zurlauben née de Meuze, sur la proprieté des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.G 2000 - Flottage sur la rivière d'Andlau ; affaires de cantonnement relatives aux forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.G 2001-2002 - Litiges de l'évêché avec les communes usagères de Nothalten, Zell, Blienschwiller, Bernardswiller et Ittenwiller et avec le marquis de Meuze au sujet des abus commis dans les défrichements ou par le parcours des chèvres et des brebis dans les forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.G 2003-2004 - Procédure opposant l'évêque de Strasbourg et les Choiseul-Meuze aux communes usagères de Villé, Epfig, Dambach au sujet des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.G 2005 - Litiges divers de l'évêché avec des particuliers au sujet des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.G 2006 - Litiges de l'évêché avec les communes de Nothalten, Zell et Blienschwiller au sujet des forêts du Hohwald et de l'Ungersberg.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire