Notice Visionneuse CoteE 5703Dates1751-1789Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesTitres de famille.Extraits des registres du Conseil d'Etat et du Conseil Souverain d'Alsace en matière litigieuse.Arrêts du Conseil Souverain d'Alsace dans des affaires litigieuses entre bourgeois.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire