Notice Visionneuse CoteE 5696Dates1693-1786Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesTitres de famille.Extraits des registres du Conseil d'Etat et du Conseil Souverain d'Alsace en matière litigieuse.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Arrêts contenant des décisions pour affaires litigieuses entre particuliers, et pour affaires correctionnelles. - E 5696 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire