Affaires de rentes ; empiétement commis dans les seigneuries de Granges, Clerval et Passavant, sur les droits du duc de Wurtemberg ; état des villages des seigneuries de Granges, Clerval, Passavant, Verne et Goux ; affaires d'amodiation ; affaires de dépense ; inventaire général des titres des seigneuries. - E 5066

Accès à la page de recherche générale
Notice