Affaires de rentes ; empiétement commis dans les seigneuries de Granges, Clerval et Passavant, sur les droits du duc de Wurtemberg ; état des villages des seigneuries de Granges, Clerval, Passavant, Verne et Goux ; affaires d'amodiation ; affaires de dépense ; inventaire général des titres des seigneuries. - E 5066

Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote E

Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5066

Dates1628-1759

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Comté de Montbéliard.
        Affaires seigneuriales.
        Affaires communes aux seigneuries de Blamont, Clerval, Granges et Passavant.

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