Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 5064-5066
Dates1545-1759
Rattachement
Niveaux inférieurs
- E 5064 - Correspondance entre le duc de Wurtemberg et ses fonctionnaires supérieurs à Blamont, Clerval et Granges, pour affaires de service, de bâtiments publics, de revenus, etc.
- E 5065 - Registre des affaires traitées dans les seigneuries de Clerval, Granges et Passavant.
- E 5066 - Affaires de rentes ; empiétement commis dans les seigneuries de Granges, Clerval et Passavant, sur les droits du duc de Wurtemberg ; état des villages des seigneuries de Granges, Clerval, Passavant, Verne et Goux ; affaires d'amodiation ; affaires de dépense ; inventaire général des titres des seigneuries.
Affaires communes aux seigneuries de Blamont, Clerval, Granges et Passavant. - E 5064-5066 - page 0