Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote E

Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 5022

Dates1597-1704

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires communales.
            • Commune de Montbéliard.
              • Institution de charité : Boîte des pauvres de la Chancellerie.
                • Constitutions de rente, obligations, requêtes et extraits de liquidation.
                  • Constitutions de rentes et obligations classées par communes.