Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).
CoteE 5021-5023
Dates1570-1704
Rattachement
Niveaux inférieurs
- E 5021 - Allenjoie, Allondans, Abbévillers, Aibre, Arbouans, Badevel, Bart, Béthoncourt, Blamont, Bondeval et Brognard.
- E 5022 - Champey, Châtenois, Courcelles-lès-Montbéliard, Couthenans, Dasle, Dambenois, Dampierre, Désandans et Dung.
- E 5023 - Echenans, Fèche-l'Eglise, Laire, Longevelle, Pierrefontaine, Roche, Mandeure, Courcelles, Magny-Danigon, Nommay, Dambenois, Valentigney, Vaterville, Vernoy, Villers-la-Boissière, Vieux-Charmont, Voujeaucourt, Semondans, Trémoins.
Constitutions de rentes et obligations classées par communes. - E 5021-5023 - page 0
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