Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4999

Dates1595-1596

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires communales.
            • Commune de Montbéliard.
              • Privilèges de la ville.
                • Comptabilité des bâtiments et des travaux publics.
                  • Comptabilité relative à l'arsenal et autres bâtiment militaires, ainsi qu'au vieux et au nouveau château .