Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4927

Dates1723-1739

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Personnel du gouvernement ducal.
            • Nominations au Conseil de Régence et à la Chancellerie.