Analyse

Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4915

Dates1738-1739

Producteur(s)

• Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
      • Titres Féodaux et Archives de Familles
        • Comté de Montbéliard.
          • Affaires judiciaires.
            • Affaires civiles.
              • Procédure relative aux forges d'Audincourt.
                • Protocoles et rapports de la commission d'enquête, dirigée par deux conseillers de Régence, contre Antoine Bregentzer, ancien directeur des forges.