Emprisonnement de J. Rebourset, chambellan lorrain, pour affaires militaires et de sorcellerie ; affaire Pierre Vessaux, débiteur pour les forges d'Audincourt ; affaire Pierre Marcou, coupable d'homicide. - E 4912

Analyse
Déficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).

CoteE 4912

Dates1592-1652

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes16e siècle; 17e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Comté de Montbéliard.
        Affaires judiciaires.
        Affaires civiles.

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