Notice Visionneuse AnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4906-4907Dates1650-1780Périodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Affaires judiciaires.Affaires civiles.Niveaux inférieursE 4906 - Dispenses d'âge pour mineurs ; légitimation de bâtards ; affranchissement de taillables et corvéables.E 4907 - Dispenses accordées pour l'exercice d'un métier ; dispenses matrimoniales ; dispenses de punitions ou condamnations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire