Notice Visionneuse CoteE 3022Dates1641-1783Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Affaires judiciaires.Procédures entre Hanau-Lichtenberg et diverses entités.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Litige avec le Chapitre de Neuwiller-lès-Saverne, pour arrérage de rentes sur l'étang dit Treckweyer ; avec le tanneur Staat, de Worth, pour affaire de paternité ; avec la commune de Hegeney, au sujet de la construction du choeur de l'église ; procédure entre Herrlisheim et le Grand-Chapitre de Strasbourg, pour affaire dîmière ; mémoire concernant l'autorisaton demandée par le sieur Veltz, brasseur, d'étalir un débit de vin à Brumath. - E 3022 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire