Notice Visionneuse CoteE 1860Dates1768-1774Producteur(s)Duché de Deux-PontsPériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Hatten.Procès entre le prince de Darmstadt et les quatre grandes communes du bailliage de Hatten (Hatten, Rittershoffen, Oberbetschdorf, Niederbetschdorf).Pocès au sujet de la contribution à la dot des princesses de Darmstadt et du droit d'accise sur les marchandises.Déroulement du procès.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< 1768-1774 - E 1860 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire