Droit de chasse de la seigneurie dans la forêt d'Aspruch ; projet d'établir une scierie dans la forêt ; délivrance de bois aux fonctionnaires civils et ecclésiastiques. - E 1835

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CoteE 1835

Dates1717-1780

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Comté de Hanau-Lichtenberg.
        Bailliage de Hatten.
        Forêt d'Aspruch ou des quatre communes.

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