Notice Visionneuse CoteE 1493-1508Dates1374-1790Périodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Bouxwiller.Niveaux inférieursE 1493-1494 - Actes de vente, rentes et titres de propriété divers.E 1495 - Procédure pour rébellion contre la justice ; dettes communales ; projet de partage du village de Hattmatt ; appel du Schultheiss de Hattmatt, pour repeupler le village ; règlements et affaires de police.E 1496-1498 - Biens seigneuriaux et biens caducs.E 1499-1500 - Affaires forestières.E 1501-1503 - Moulin de Hattmatt sur la Zinselbach.E 1504 - Etangs et cours d'eau.E 1505-1507 - Procédures.E 1507bis - Baux, partage et spécification des biens situés dans la Wiesenau ; renouvellement du ban de Hattmatt ; pose des pierres-bornes dans la Wiesenau ; pétitions de la commune de Hattmatt pour fermage, pâturage, achat d'arbre dépérissants, etc.E 1508 - Renouvellements des biens à rente dans les bans de Hattmatt et de Gottesheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire