Incorporation des villages de Kalenbourg, Wangenbourg, Neudoerfel, Westhouse, Baldenheim, Niederottrott au bailliage des terres de la Noblesse ; registres des impositions de la commune de Niederottrott ; proposition faite de faire contribuer la Noblesse aux impôts généraux du pays. - E 1344

CoteE 1344

Dates1751-1789

Producteur(s)
Duché de Deux-Ponts

Périodes18e siècle; Révolution de 1789

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes
    - Titres Féodaux et Archives de Familles
      - Directoire de la noblesse de Basse-Alsace.
        Affaires comptables.
        Contributions.

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