Analyse

Procès verbaux de coupes ; suppliques ; extraits des registres d'audience du bailliage de Dachstein ; projets de transaction ; arrêts du Conseil souverain d'Alsace.

CoteD 29

DatesXVIIe siècle-XVIIIe siècle

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Collège jésuite de Molsheim

Périodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Etablissements d'enseignement
      • Collège jésuite de Molsheim.
        • Affaires forestières.
          • Litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".