Notice Visionneuse CoteD 26-29DatesXVIIe siècle-XVIIIe siècleNiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Etablissements d'enseignementCollège jésuite de Molsheim.Niveaux inférieursD 26 - Droits d'usage, de pâturage et de chauffage du collège de Molsheim dans les forêts de l'évêché.D 27-29 - Litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire