Notice Visionneuse CoteD 26-29DatesXVIIe siècle-XVIIIe siècleNiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Etablissements d'enseignementCollège jésuite de Molsheim.Niveaux inférieursD 26 - Droits d'usage, de pâturage et de chauffage du collège de Molsheim dans les forêts de l'évêché.D 27-29 - Litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Affaires forestières. - D 26-29 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire