Notice Visionneuse CoteC 766-770Dates1788-1790NiveauSous-série organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Activités des bureaux des différents districts.Niveaux inférieursC 766-767 - Procès-verbaux des séances du bureau du district de Haguenau en 1788.C 768-769 - Procès-verbaux des séances du bureau du district de Haguenau en 1789.C 770 - Procès-verbaux des séances du bureau du district de Haguenau en 1790.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire