Notice Visionneuse CoteC 762-764Dates1787-1790NiveauSous-série organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Activités des bureaux de la Commission intermédiaire.Niveaux inférieursC 762-763 - Registres généraux des affaires traitées par les différents bureaux de la Commission intermédiaire.C 764 - Registre contenant la présentation et distribution aux rapporteurs de toutes les requêtes soumises à la Commission intermédiaire (indication succinte, par ordre alphabétique, des affaires présentées).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire