Notice Visionneuse CoteC 751-756Dates1787-1790NiveauSous-série organiquePériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesCommission intermédiaire d'Alsace.Activités des bureaux de la commission et des districts.Activités des bureaux de la Commission intermédiaire.Niveaux inférieursC 751-752 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres d'Etat.C 753 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres.C 754 - Correspondance de la Commission intermédiaire avec les procureurs-syndics provinciaux.C 755 - Copies de la correspondance de l'administration provinciale avec les autorités des districts.C 756 - Copies de lettres concernant le nouveau cadastre, le recouvrement et le paiement des impôts.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire