Notice Visionneuse CoteC 47Dates1469-1601NiveauDossier (liasse)Producteur(s)Grand-bailliage de Basse-AlsacePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Relations de la Préfecture avec la Décapole.Relations de la Préfecture avec la ville de Mulhouse.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Mémoire sur Mulhouse et sur la nature des fiefs d'Alsace, présenté par les officiers de l'archiduc Sigismond d'Autriche à Charles le Téméraire, duc de Bourgogne ; affaires d'impositions ; conflits de juridiction entre Mulhouse et les Régences d'Ensisheim et de Brisach, pour envahissement de ban, affaires forestières et de chasse. - C 47 - page 1O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire