Procès-verbaux de visites du Giessen ; contestations entre propriétaires d'usines et de prairies situées à Châtenois, Scherwiller et Sélestat ; droits sur les cours d'eau. - C 445

CoteC 445

Dates1749-1778

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Grand-bailliage de Basse-Alsace

Périodes18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Administrations civiles
    - Intendance d'Alsace.
      - Police des eaux, rivières et moulins.
        Le Giessen.

Intégrer

Pour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :

Taille souhaitée

480px 800px