Glandée, chasse, pêche, coupes de bois dans les îles du Rhin et affaires litigieuses entre la prévôté de Seltz et la commune de Seltz pour droit d'usage. - G 6481

CoteG 6481

DatesXVIe siècle-XVIIIe siècle

Niveaufile

Producteur(s)
Chapitre de la collégiale Saint-Barthélémy (Seltz Bas-Rhin)

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Ancienne coteg 6481

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Prévôté et collégiale de Seltz
      - Affaires forestières de la prévôté de Seltz.

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