Notice Visionneuse CoteG 6479 à G 6481Dates1308-1790NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierPrévôté et collégiale de SeltzNiveaux inférieursG 6479 - Transactions entre l'abbaye et la ville de Seltz au sujet du droit d'usage, titres divers relatifs aux forêts de l'abbaye.G 6480 - Actes relatifs au péage de Seltz, à la tuilerie de Seltz et aux forêts de l'abbaye de Seltz.G 6481 - Glandée, chasse, pêche, coupes de bois dans les îles du Rhin et affaires litigieuses entre la prévôté de Seltz et la commune de Seltz pour droit d'usage.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire