Notice Visionneuse CoteG 6479 à G 6481Dates1308-1790NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierPrévôté et collégiale de SeltzNiveaux inférieursG 6479 - Transactions entre l'abbaye et la ville de Seltz au sujet du droit d'usage, titres divers relatifs aux forêts de l'abbaye.G 6480 - Actes relatifs au péage de Seltz, à la tuilerie de Seltz et aux forêts de l'abbaye de Seltz.G 6481 - Glandée, chasse, pêche, coupes de bois dans les îles du Rhin et affaires litigieuses entre la prévôté de Seltz et la commune de Seltz pour droit d'usage.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire