Notice Visionneuse CoteG 6037 à G 6038DatesXVIIIe siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Wissembourg.Titres de propriété du chapitre de Wissembourg.Titres de propriété et titres historiques du chapitre de Wissembourg classés par communes.Titres de propriété de biens du chapitre de Wissembourg à Wissembourg.Affaires relatives au Staffelgericht, ou tribunal de Wissembourg, tenant sa séance sur le seuil de l'abbaye de Wissembourg.Niveaux inférieursG 6037 - Premier registre, de 180 feuillets, contenant le règlement pour le Staffelgericht, ou tribunal de Wissembourg, au 18e siècle.G 6038 - Second registre, de 147 feuillets, contenant le règlement pour le Staffelgericht, ou tribunal de Wissembourg, au 18e siècle.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire