Notice Visionneuse CoteG 6037 à G 6039DatesXIVe siècle-XVIIIe siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Wissembourg.Titres de propriété du chapitre de Wissembourg.Titres de propriété et titres historiques du chapitre de Wissembourg classés par communes.Titres de propriété de biens du chapitre de Wissembourg à Wissembourg.Niveaux inférieursG 6037 à G 6038 - Règlements pour le Staffelgericht, ou tribunal de Wissembourg, au 18e siècle.G 6039 - Juridiction, nomination et traitement des prévôts du Staffelgericht, ou tribunal de Wissembourg.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire