AnalyseInstructions et correspondance générale, états et tableaux des citoyens ayant droit de vote, candidats ou élus, procès-verbaux des opérations des assemblées primaires et communales des ans VI et VII.

Cote44 L 5

DatesAn IV-an VII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Archives de la période révolutionnaire - Municipalités de canton
          • Truchtersheim
            • Administration générale du canton.