Notice Visionneuse Cote44 L 1 à 18DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs44 L 1 - Transcription des lois et décrets, des arrêtés du Directoire exécutif, des adresses des ministres et des délibérations et circulaires de l''administration du département adressées à l’administration cantonale.44 L 2 - Registres d’inscription des pétitions adressés à l’administration cantonale et des délibérations et circulaires de ladite administration.44 L 3 à 8 - Administration générale du canton.44 L 9 - Comptabilité de l’administration cantonale.44 L 10 à 11 - Administration et comptabilité communales.44 L 12 - Finances44 L 13 à 16 - Guerre et affaires militaires.44 L 17 - Travaux publics : routes, chemins vicinaux ; ponts ; cours d’eau, ruisseau dit Rohrbaechel, la Souffel, ruisseau de Vendenheim ; moulins. Instruction publique : instruction primaire, instituteurs. Justice : jurés ; juges de paix et assesseurs ; notaires.44 L 18 - Cultes, culte catholique : prêtres assermentés, réfractaires, sujets à la déportation ou à la réclusion, exercice et police du culte, presbytères, mobilier d’églises, buffets d’orgue, pensionnaires ecclésiastiques ; culte protestant : personnel, fabriques. Etablissements de bienfaisance : secours divers. Etablissements de répressionPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire