Notice Visionneuse Cote31 L 13 à 26DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonMolsheim.Niveaux inférieurs31 L 13 - Personnel administratif, commissaire du Pouvoir exécutif près l’administration cantonale, agents et adjoints municipaux.31 L 14 - Personnel, agents et adjoints municipaux.31 L 15 - Personnel (suite) : employés de l''administration cantonale, serment des fonctionnaires.31 L 16 à 21 - Elections31 L 22 à 24 - Police.31 L 25 - Santé publique et salubrité, sages-femmes ; subsistances et approvisionnements, approvisionnement en sel, taxe et prix du pain et autres denrées ; statistique, nomenclature du nombre des bestiaux, du commerce et de la culture, des boucheries, des moulins à blé et de toute espèce, des tuileries, carrières et usines, dans le canton ; population, dénombrement de la population du canton et des bestiaux de toute espèce, qui existent dans le canton, dénombrement de la population de la commune d’Oberschaeffolsheim ; état civil ; foires et marchés ; commerce et industrie ; poids et mesures.31 L 26 - Agriculture, enquête sur l’économie rurale du canton, échenillage des arbres, état du produit des récoltes des ans V, VI, VII, chasses et battues générales aux loups, haras, vétérinaires, épizooties. Comptabilité de l’administration cantonale.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire