Notice Visionneuse Cote12 L 1 à 22DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs12 L 1 à 3 - Registres d’ordre de la correspondance et des affaires traitées.12 L 4 à 14 - Administration générale du canton.12 L 15 à 16 - Finances.12 L 17 à 19 - Guerre et affaires militaires.12 L 20 à 21 - Travaux publics.12 L 22 - Instruction publique ; écoles primaires, instituteurs. Justice : juges de paix ; huissiers ; notaires ; exécuteur des basses oeuvres (traitement). Culte catholique : prêtres constitutionnels et réfractaires ; police du culte ; culte protestant, presbytères. Etablissements de bienfaisance, enfants assistés.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire